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SNB

Informations SIRET 907 706 501 00018


RCS de Besançon


Forme juridique
Autre société civile
Capital social 
1 200 €
Siège social
25480 École-Valentin
Date d'immatriculation
29/11/2021

Activité principale
Location de terrains et d'autres biens immobiliers 
Code APE ou NAF
68.20B 

SIREN
907 706 501 
SIRET siège
907 706 501 00018
Chiffre d'affaires  
NC
Résultat  
NC
Effectif
NC  
Convention(s) collective(s)
2 convention(s) potentiellement applicable(s), d'après le code APE


L'essentiel sur SNB



SNB est une Autre société civile au capital fixe de 1 200 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de sous le numéro 907 706 501 depuis le 29/11/2021. La société est active depuis 1 an, 2 mois et 4 jours.
Son activité principale est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers.

SNB Autre société civile est représentée par :

- Bernard, JOLIOT (personne physique) en qualité de Gérant
- Pascale, SEIGNE (personne physique) en qualité de Gérant


Son siège social est basé dans le lieu suivant : 2 A Rue du Parc 25480 École-Valentin.

Le nombre de salarié(s) que la société emploie n'est pas connu pour l'instant.



Activité de SNB


L'activité principale que SNB Autre société civile a déclaré est la suivante :
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Le code APE / NAF de la société est le suivant : 68.20B.


Convention collective de SNB


Les conventions collectives, qui régissent les relations entre SNB et ses salariés, peuvent par exemple être les suivantes selon son code NAF :
- Convention collective nationale de l'immobilier (IDCC 1527)
- Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (IDCC 2098)

Veuillez noter que plusieurs conventions peuvent s'appliquer dans une même entreprise. Par ailleurs la société peut aussi, le cas échéant, choisir une convention non citée ici mais plus proche de son activité réelle. La convention collective applicable est celle indiquée sur la fiche de paie du salarié.


Cartographie de la direction de SNB


Voici la cartographie de la direction de SNB.



Statuts de SNB



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30/11/2021 : Derniers statuts
4,00€ HT




Actes juridiques déposés par SNB



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30/11/2021
- Statuts constitutifs
4,00€ HT





Évènements liés à SNB (source BODACC)



Pas d'évènement notable.




Publications au BALO (Bulletin des annonces légales et obligatoires)



Pas d'annonces répertoriées.




  Siège de SNB


Adresse principale : 2 A Rue du Parc 25480 École-Valentin



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Dernière mise à jour : 06-01-2023



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Les informations de cette fiche sont issues des bases de données publiques : le BODACC (https://bodacc-datadila.opendatasoft.com), le Registre National du Commerce et des Sociétés (https://data.inpi.fr), ainsi que les données de l'INSEE (https://www.data.gouv.fr). Malgré toute l'attention portée, des erreurs peuvent éventuellement s'être glissées ou la mise à jour peut ne pas être effective. Ces informations sont données à titre indicatif, veuillez les vérifier auprès des organismes concernées.

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