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DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES

Informations SIRET 410 251 037 00017


RCS de Bourg-en-Bresse


Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social 
191 000 €
Siège social
01000 Bourg-en-Bresse
Date d'immatriculation
19/12/1996

Activité principale
Activités d'architecture  
Code APE ou NAF
71.11Z 

SIREN
410 251 037 
SIRET siège
410 251 037 00017
Chiffre d'affaires  
NC
Résultat  
NC
Effectif
6 à 9 salariés  
Convention(s) collective(s)
Entreprises d'architecture


L'essentiel sur DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES



DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES est une SAS, société par actions simplifiée au capital fixe de 191 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de sous le numéro 410 251 037 depuis le 19/12/1996. La société est active depuis 26 ans, et 17 jours.
Son activité principale est : Activités d'architecture .

DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES SAS, société par actions simplifiée est représentée par :

- Laurent DOSSE (personne physique) en qualité de Président


Son siège social est basé dans le lieu suivant : 3 rue du Docteur Nodet 01000 Bourg-en-Bresse.


Elle employait 6 à 9 salariés en 2020.



Activité de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES


L'activité principale que DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES SAS, société par actions simplifiée a déclaré est la suivante :
Activités d'architecture
Le code APE / NAF de la société est le suivant : 71.11Z.


Convention collective de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES


La convention collective, qui régit les relations entre DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES et ses salariés, est la suivante :

- Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004., que vous pouvez trouver ici :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635365




Cartographie de la direction de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES


Voici la cartographie de la direction de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES.



Ancien(s) nom(s) de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES


DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES était précédemment connue sous le nom :
- DOSSE ARCHITECTES ASSOCIES (Société par actions simplifiée)


Statuts de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES



submit
17/12/2018 : Derniers statuts
4,00€ HT


Bilans et comptes de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES




Actes juridiques déposés par DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES



submit
17/12/2018
- Statuts mis à jour
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décès du directeur général
4,00€ HT



submit
12/09/2013
- Procès-verbal d'assemblée générale - deuxième résolution
4,00€ HT





Évènements liés à DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES (source BODACC)



05/07/2022 : Dépôts des comptes
Source : Bodacc C annonce n°13

25/06/2021 : Dépôts des comptes
Source : Bodacc C annonce n°11

05/10/2010 : Modifications diverses
Source : Bodacc B annonce n°23

12/07/2010 : Dépôts des comptes
Source : Bodacc C annonce n°42

16/09/2009 : Dépôts des comptes
Source : Bodacc C annonce n°123




Publications au BALO (Bulletin des annonces légales et obligatoires)



Pas d'annonces répertoriées.




  Siège de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES


Adresse principale : 3 rue du Docteur Nodet 01000 Bourg-en-Bresse



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Dernière mise à jour : 06-01-2023



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Les informations de cette fiche sont issues des bases de données publiques : le BODACC (https://bodacc-datadila.opendatasoft.com), le Registre National du Commerce et des Sociétés (https://data.inpi.fr), ainsi que les données de l'INSEE (https://www.data.gouv.fr). Malgré toute l'attention portée, des erreurs peuvent éventuellement s'être glissées ou la mise à jour peut ne pas être effective. Ces informations sont données à titre indicatif, veuillez les vérifier auprès des organismes concernées.

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